Le SITTOMAT
Actes Administratifs
Recueil des Actes Administratifs
Consultez les différents Actes Administratifs du Syndicat
Comités syndicaux (Procès-Verbaux)
2025
2024
- Comité Syndical du 18 décembre 2024 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 13 novembre 2024 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 2 octobre 2024
- Commission Mixte du 25 septembre 2024
- Comité syndical du 10 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comission mixte du 3 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 03 avril 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 28 février 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 31 janvier 2024 (Procès verbal)
2023
- Comité syndical du 9 avril 2025 (Procès verbal)
- Comité syndical du 14 décembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 29 novembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 25 octobre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 20 septembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 juillet 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 14 juin 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 avril 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 15 mars 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 1er février 2023 (Procès verbal)
Convocations
2025
- Convocation Comité Syndical du 13 juin 2025
- Convocation Comité Syndical du 9 avril 2025
- Convocation Comité Syndical du 26 février 2025
- Convocation Comité Syndical du 5 février 2025
2024
Ordres du jour
2025
- Ordre du jour Comité Syndical du 13 juin 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 9 avril 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 26 février 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 5 février 2025
2024
Décisions
2025
- Décision 2025-13 Portant approbation de l’avenant 2 du marché AOO2020-A06 de Mission d’assistance de maitrise d’ouvrage relative au suivi de l’exploitation UVE
- Décision 2025-12 Portant approbation de l’avenant 1 du marché AOO2020-A06 de Mission d’assistance à MO au suivi d’exploitation de l’UVE
- Décision 2025-11 Portant approbation de l’avenant 1 du MAPA 2024-02 de Mission de coordination SPS relative à la construction du centre de tri
- Décision 2025-09 Portant approbation du marché de fourniture de sacs kraft blancs imprimés
- Décision 2025-08 Portant approbation du marché de pose de panneaux de décheterie
- Décision 2025-07 Portant constitution de partie civile du SITTOMAT dans le dossier ECORECEPT en jugement auprès du tribunal judiciaire de Draguignan
- Décision 2025-06 Portant approbation de l’avenant n°3 du marche de génie civil, fourniture et pose de matériels de pré collecte d’apport volontaire Lot 10
- Décision 2025-05 Portant approbation du marché de téléphonie fixe, fibre et options
- Décision 2025-04 Portant approbation des travaux de dépollution et recherche de pollution des sols sur le terrain du centre de tri de La Farlède
- Décision 2025-03 Portant acquisition d’un véhicule de service pour les besoins du SITTOMAT
- Décision 2025-01 portant approbation du marché de fourniture et livraison de TR pour le millésime 2025
Listes des délibérations et Délibérations
2025
- Liste de délibérations – Comité Syndical du 13 juin 2025
- Liste des délibérations – Comité Syndical du 9 avril 2025
- 1930 – Adoption du rapport annuel du Service Public de traitement des ordures ménagères 2024 du SITTOMAT (annexe)
- 1929 – Présentation du Rapport Annuel du délégataire zéphire pour l’année 2024 (annexe)
- 1928 – Autorisation de signature d’une convention avec le Centre de gestion du Var (annexe)
- 1927 – Convention de collecte séparée des articles de sport et de loisire (ASL) (annexe)
- 1926 – Convention de partenariat pour le passage au multi matériaux sur l’aire toulonnaise (annexe)
- 1925 – Contrat-type pour la gestion des déchets de pneumatiques auprès des collectivités territoriales (annexe)
- 1924 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°3 au marché d’AMO du centre de tri
- 1923 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°3 au marché de transfert des déchets du quai de l’Almanarre
- 1922 – Modification du RIFSEEP pour les agents du SITTOMAT
- 1921 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Monsieur Sylvain Crouzet
- 1920 – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de presse à balles du SITTOMAT à Azur Valorisation
- 1919 – Autorisation de signature de la FOB 37
- 1918 – Autorisation de signature de la convention de collecte des TLC sur Toulon et Le Revest
- 1917 – Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de collecte des TLC conclue avec Provence TLC
- 1916 – Autorisation au Président à signer le protocole d’accord afférent au traitement des ordures ménagères de l’Hôpital d’Instruction des Armées Sainte -Anne
- 1915 – Révision de l’AP-CP relative à l’opération de construction du centre de tri des collectes sélectives du SITTOMAT
- 1914 – Adoption du Budget Primitif 2025
- 1913 – Affectation des résultats 2024
- 1912 – Approbation du Compte Financier Unique 2024
- 1911 – Adoption du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025 du SITTOMAT v13022025
- 1910 – Renouvellement d’une activité accessoire pour l’aide technique et administrative à la gestion des dossiers relevant de la CCMPM
- 1909 – Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien à Mayotte au SIDEVA976
- 1908 – Autorisation relative à la cession et sortie inventaire PEUGEOT 508
- 1907 – Approbation des tarifs d’ODALIA pour 2025
- 1906 – Renouvellement d’un activité accessoire au profit de Monsieur Michel Marin
- 1905 – Autorisation de signer le contrat type pour la collecte sélective avec CITEO
- 1904 – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché d’achats de contenants pour les déchèteries
- 1903 – Autorisation de signer le marché relatif à la communication digitale du SITTOMAT
- 1902 – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2025
Archives
- Table des délibérations des Comités Syndicaux (2024)
- Registre des décisions des Comités Syndicaux (2024)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2023)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2022)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2021)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2020)
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes administratifs n°35 (2e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°34 (1e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°33 (2e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°32 (1e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°31 (2e semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°30 (1er semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°29 (2e semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°28 (1er semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°27 (2e semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°26 (1er semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°25 (2e semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°24 (1er semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°23 (2e semestre 2012)
