Le SITTOMAT
Actes Administratifs
Recueil des Actes Administratifs
Consultez les différents Actes Administratifs du Syndicat
Comités syndicaux (Procès-Verbaux)
2026
2025
- Comité syndical du 17 décembre 2025 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 9 octobre 2025 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 13 juin 2025 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 9 avril 2025 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 5 février 2025 (Procès Verbal)
2024
- Comité Syndical du 18 décembre 2024 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 13 novembre 2024 (Procès Verbal)
- Comité Syndical du 2 octobre 2024
- Commission Mixte du 25 septembre 2024
- Comité syndical du 10 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comission mixte du 3 juillet 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 03 avril 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 28 février 2024 (Procès verbal)
- Comité syndical du 31 janvier 2024 (Procès verbal)
2023
- Comité syndical du 9 avril 2025 (Procès verbal)
- Comité syndical du 14 décembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 29 novembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 25 octobre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 20 septembre 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 juillet 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 14 juin 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 12 avril 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 15 mars 2023 (Procès verbal)
- Comité syndical du 1er février 2023 (Procès verbal)
Convocations
2026
2025
- Convocation Comité Syndical du 17 décembre 2025
- Convocation Comité Syndical du 9 octobre 2025
- Convocation Comité Syndical du 13 juin 2025
- Convocation Comité Syndical du 9 avril 2025
- Convocation Comité Syndical du 26 février 2025
- Convocation Comité Syndical du 5 février 2025
2024
Ordres du jour
2026
2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 17 décembre 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 9 octobre 2025
- Ordre du jour Comité Syndical du 13 juin 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 9 avril 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 26 février 2025
- Ordre du Jour Comité Syndical du 5 février 2025
2024
Décisions
2026
- DECISION 2026-04 Portant approbation de l’avenant n°1 au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage et de supervision des travaux mise en place trémies et pont bascule quai de transfert de Manjastre
- DECISION 2026-03 Portant approbation avenant n°2 au marché de travaux mise en place de trémies et pount bascule quai de transfert de Manjastre
- DECISION 2026-02 Portant approbation de l’avenant n°1 marché de travaux mise en place de trémies et pont bascule Manjastre
- DECISION 2026-01 Portant approbation du marché relatif au complément à la surveillance environnementale de l’UVE de Toulon
Listes des délibérations et Délibérations
2026
- Liste des délibérations 4 mars 2026
- 1969 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Julien DELOFFRE
- 1968 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Michel MARIN
- 1967 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°2 au marché de mise à disposition et transport des bennes de déchèteries CCGST
- 1965 – Autorisation du Président à signer le marché d’entretien, maintenance et transports des bennes des décheteries CCMPM
- 1964 – Autorisation de Monsieur MUSSO à signer les marchés relatifs au traitement des déchets reçus en déchèteries et services techniques
- 1963 – Adoption du Budget Primitif 2026
- 1962 – Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relative à l’opération de construction du centre de tri
- 1961 – Reprise anticipée des Résultats 2025
- 1960 – Modification de la durée d’amortissement du génie civil (et bâtiment) du centre de tri des collectes sélectives du SITTOMAT
- Liste des délibérations 11 février 2026
- 1959 – Adoption du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2026 du SITTOMAT
- 1958 – Approbation des tarifs d’ODALIA pour 2026
- 1957 – Autorisation du Président à signer la convention remplacement avec le CDG 83
- 1956 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°1 au marché de mise à disposition et transport des bennes des déchetteries de la CCGST
- 1955 – Autorisation du Président à signer le marché de réception et transport des emballages non fibreux de l’aire toulonnaise
- 1954 – Autorisation du Président à signer le marché de maitrise d’oeuvre du quai de transfert de Lagoubran
- 1953 – Autorisation du Président à signer l’acte authentique d’achat d’un terrain de la ville de Toulon quartier Lagoubran
- 1952 – Autorisation ENGAGEMENT LIQUID DEPENSES INVEST avant vote du BP 2026
Archives
- Table des délibérations des Comités Syndicaux (2025)
- Registre des décisions des Comités Syndicaux (2025)
- Table des délibérations des Comités Syndicaux (2024)
- Registre des décisions des Comités Syndicaux (2024)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2023)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2022)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2021)
- Registre des délibérations des Comités Syndicaux (2020)
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes administratifs n°35 (2e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°34 (1e semestre 2018)
- Recueil des actes administratifs n°33 (2e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°32 (1e semestre 2017)
- Recueil des actes administratifs n°31 (2e semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°30 (1er semestre 2016)
- Recueil des actes administratifs n°29 (2e semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°28 (1er semestre 2015)
- Recueil des actes administratifs n°27 (2e semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°26 (1er semestre 2014)
- Recueil des actes administratifs n°25 (2e semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°24 (1er semestre 2013)
- Recueil des actes administratifs n°23 (2e semestre 2012)
