Actes administratifs

Délibérations, comptes-rendus et arrêtés du comité syndical. Le SITTOMAT garantit la transparence de ses décisions et de sa gestion.

DECISION 2026-39 Approbation de la convention mise à disposition de terrains propriété du SITTOMAT
DECISION 2026-38 Portant attribubution du MAPA202606 Ctrl Performance CDT
DECISION 2026-37 MAPA202609 DECHETS AMIANTES
DECISION 2026-36 Portant approbation de l’avenant 2 MN2025-02 LOT2 Multi Matériaux Ouest réceptionnés chez ONYX La Seyne
DECISION 2026-35 Portant approbation de l’avenant 2 MN2025-02 LOT1 Multi Matériaux Est réceptionnés chez ONYX La Seyne
DECISION 2026-34 Portant approbation de lavenant 1 MN2025-03 LOT3 Multi Matériaux triés chez Valeor Le Muy
DECISION 2026-33 Portant approbation du MAPA202610 FOURNITURE ET POSE D_UNE ENSEIGNE SUR LA FACADE DU CENTRE DE TRI DU SITTOMAT
DECISION 2026-32 Portant approbation de l’avenant 1 du marché AOO2022-10 LOT 2 avec EXARENT La Mole fixant la date de démarrage 010123
DECISION 2026-31 Portant approbation de l’avenant 1 du marché AOO2022-10 LOT 1 avec Dragui Transport La Mole fixant la date de démarrage 010123
DECISION 2026-30 Portant approbation de l’avenant 5 du marché AOO2022-06 LOT 2 avec EXARENT Almanarre fixant la date de démarrage 011222
DECISION 2026-29 Portant approbation de l’avenant 2 du marché AOO2022-06 LOT 1 avec ONYX Almanarre fixant la date de démarrage 011222
DECISION 2026-28 Avenant 2 MAPA2024-02 DEKRA mission SPS Centre de tri
DECISION 2026-27 portant attribution du MAPA2026-03 fourniture et livraison de pièces détachées pour colonnes dapport volontaire
DECISION 2026-26 portant attribution du MAPA2026-04 distribution de documents aux administrés et pose daffiches format A4 dans les halles dimmeuble
DECISION 2026-25 Portant approbation de lavenant n°1 au marché dentretien et de nettoyage des locaux du SITTOMAT
DECISION 2026-24 Portant approbation du contrat d’accompagnement par CITEO de la mise en place du mode de collecte sélective multimatéraix sur l’aire toulonnaise du SITTOMAT
DECISION 2026-23 portant approbation de la convention de mise à disposition d’un ACFI en matière de santé et sécurité au travail par le CDG 83
DECISION 2026-22 Portant approbation de la convention de collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermiques
DECISION 2026-21 Portant approbation des conventions de mise à disposition par Ecosystem de deux containers sécurisés de stockage pour les D3€ de la déchèterie d’Hyères-les-Palmiers
DECISION 2026-20 Portant approbation de la convention de partenariat pour la collecte et le recyclage des huiles alimentaires usagées des déchèteries
DECISION 2026-19 Portant approbation de la convention de partenariat relative à la valorisation du flux petits aluminimum et souples issu des collectes séparées
DECISION 2026-18 Portant approbation du marché relatif à l’étude géotechnique du quai de transfert de Lagoubran
DECISION 2026-17 Portant approbation du marché relatif à l’achat de composteurs en bois
DECISION 2026-16 Portant approbation de l’avenant n°1 au marché de traitement des gravats de la CCGST
DECISION 2026-15 Portant approbation avenant de substitution de l’indice 04510
DECISION 2026-14 Portant approbation des avenants de substitution de l’indice 1870
DECISION 2026-13 Portant approbation du marché de pompage des abris cuves à huile dans les déchèteries du territoire du SITTOMAT
DECISION 2026-12 Portant approbation de l’avenant n° 2 au marché de mise à disposition, entretien, maintenance et transport bennes decheteries CCGST
DECISION 2026-11 Portant approbation du marché négocié d’Assurance Dommages Ouvrage pour la construction du centre de tri de La Farlède
DECISION 2026-10 Portant approbation du marché de mise en place et suivi des sites de compostage partagé
DECISION 2026-09 Portant approbation du marché de fourniture de sacs de pré collecte pour la collecte sélective
DECISION 2026-08 Portant approbation de l’avenant 5 relatif au marché d’étude relative à la mise en place du schéma de traitement des biodéchets collectés séparement sur le périmètre du SITTOMAT
DECISION 2026-07 Portant approbation de l’avenant 3 au marché AO 2022-15 Marché global conception, réalisation, exploitation, maintenance centre de tri
DECISION 2026-06 Portant approbation avenant n°1 Marché négocié pour gestion des déchets issus CS de l’AT (2 lots) Lot 1 Réception des fibreux Est Toulonnais
DECISION 2026-05 Portant approbation avenant n°1 Marché négocié pour gestion des déchets issus CS de l’AT (2 lots) Lot 2 Réception fibreux Ouest toulonnais
DECISION 2026-04 Portant approbation de l’avenant n°1 au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage et de supervision des travaux mise en place trémies et pont bascule quai de transfert de Manjastre
DECISION 2026-03 Portant approbation avenant n°2 au marché de travaux mise en place de trémies et pount bascule quai de transfert de Manjastre
DECISION 2026-02 Portant approbation de l’avenant n°1 marché de travaux mise en place de trémies et pont bascule Manjastre
DECISION 2026-01 Portant approbation du marché relatif au complément à la surveillance environnementale de l’UVE de Toulon
Liste des délibérations 9 septembre 2026
1998 – Désignation des emplois bénéficiant d’un véhicule de fonction
1997 – Activité accessoire au profit de Monsieur Pascal RIGAUD
1996 – Convention de coopération entre MTPM et la SITTOMAT pour les collectes sélectives en apport volontaire
1996 – ANNEXE – Avenant n°1 convention TPM SITTOMAT de gestion des PAV
1995 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°4 au marché d’AMO du centre de tri
1994 -Autorisation de signature du marché AOO2026-09 de fourniture et livraison de bacs de tri sélectif
1993 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°6 au marché AOO2022-15 de transfert des déchets du quai de l’Almanarre (Lot 2)
1992 – Autorisation de signature de la FOB 42 relative à la DSP de l’UVE
Liste des délibérations 24 juin 2026
1991 – Adoption du rapport annuel du Service Public de traitement des ordures ménagères 2025 du SITTOMAT
1990 – Présentation du Rapport Annuel du délégataire zéphire pour l’année 2025
1989 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 du SITTOMAT
1988 – Retrait du SITTOMAT du groupement de commande relatif à l’AMO de la requalification du site de Manjastre
1987 – Modification des tarifs de traitement des déchets inertes à l’ISDI de Manjastre
1986 – Autorisation de signature de la convention de partenariats avec les adhérents de l’aire toulonnaise pour le passage au mode de collecte sélective multi matériaux
1985 – Autorisation de signature du marché AOO2026-05 de collecte et valorisation des ferrailles déposés dans les déchèteries de l’aire toulonnaise
1984 – Autorisation de signature du marché AOO2026-04 de transport, entretien et maintenance des bennes de déchèteries et services techniques de la CCGST
1983 – Autorisation de signature du marché AOO2026-03 relatif à l’instatlation des pièces détachées et pose d’adhésifs pour le passage aux multi matériaux
1982 – Prise en charge des frais de déplacements des élus du SITTOMAT
Liste des délibérations 27 mai 2026
1981 – Autorisation du Président à signer l’acte authentique d’achat d’un terrain de la ville de Toulon quartier Lagoubran
1980 – Elections des membres de la CCSPL et des représentants exterieurs
1979 – Elections des memebres de la CDSP dde l’UVE du SITTOMAT
1978 – Elections des membres de la CAO du SITTOMAT
Liste des délibérations 20 mai 2026
1977 – Délégation de pouvoir accordée au Président du SITTOMAT
1976 – Elections des membres de la CAO, CDSP, CCSPL
1975 – Compositions des commissions et des différentes représentations extèrieures du SITTOMAT
1974 – Adoption du règlement intérieur
1973 – Indemnités du Président et des Vice-Présidents
1972 – Elections des vice-présidents
1971 – Adoption du nombre des vice-présidents
1970 – Election du Président du SITTOMAT
Liste des délibérations 4 mars 2026
1969 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Julien DELOFFRE
1968 – Renouvellement d’une activité accessoire au profit de Michel MARIN
1967 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°2 au marché de mise à disposition et transport des bennes de déchèteries CCGST
1965 – Autorisation du Président à signer le marché d’entretien, maintenance et transports des bennes des décheteries CCMPM
1964 – Autorisation de Monsieur MUSSO à signer les marchés relatifs au traitement des déchets reçus en déchèteries et services techniques
1963 – Adoption du Budget Primitif 2026
1962 – Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relative à l’opération de construction du centre de tri
1961 – Reprise anticipée des Résultats 2025
1960 – Modification de la durée d’amortissement du génie civil (et bâtiment) du centre de tri des collectes sélectives du SITTOMAT
Liste des délibérations 11 février 2026
1959 – Adoption du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2026 du SITTOMAT
1958 – Approbation des tarifs d’ODALIA pour 2026
1957 – Autorisation du Président à signer la convention remplacement avec le CDG 83
1956 – Autorisation du Président à signer l’avenant n°1 au marché de mise à disposition et transport des bennes des déchetteries de la CCGST
1955 – Autorisation du Président à signer le marché de réception et transport des emballages non fibreux de l’aire toulonnaise
1954 – Autorisation du Président à signer le marché de maitrise d’oeuvre du quai de transfert de Lagoubran
1953 – Autorisation du Président à signer l’acte authentique d’achat d’un terrain de la ville de Toulon quartier Lagoubran
1952 – Autorisation ENGAGEMENT LIQUID DEPENSES INVEST avant vote du BP 2026